Nouvelles de l'Institut




- Novembre 2006 -

Invitation
Le mercredi 6 décembre 2006 de 8 h à 9 h 30 à l'Hôtel Hyatt Regency, 1255 rue Jeanne-Mance, Montréal. L'IPPP reçoit M. Abraham Akkawi, Vice président, Ernst & Young - bureau de Montréal, M. Jean-Hugues Chabot, Associé, Ernst & Young - bureau de Montréal et M. Alain Léonard, Associé de fiscalité, Ernst & Young - bureau de Montréal, sous le thème « Survol des enjeux fiscaux dans les transactions PPP ».
Les principaux sujets abordés :
L'importance des aspects fiscaux dans les transactions PPP.
Les impacts de la TPS, de la TVQ et de la taxe foncière.
Les impacts de l'impôt sur les corporations.
De récents exemples de transactions PPP et le traitement des aspects fiscaux. Bienvenue à tous!
Pour information et réservation : Michelle Giusti (514) 937-2040 / (514) 868-2009 ou info@ippp.org.
Prix : 50$ + taxes, soit 56,98$ (membre de l'Institut) 65$ + taxes, soit 74,07$ (non-membre). Petit-déjeuner servi à partir de 8 h.


- Octobre 2006 -

Date à réserver à votre agenda!
Un rendez-vous fiscalité le 6 décembre prochain. Trois spécialistes d'Ernst & Young y aborderont des thèmes tels que l'importance des aspects fiscaux dans les transactions PPP, les impacts de la TPS, de la TVQ et de la taxe foncière, ainsi que les impacts de l'impôt sur les corporations. De plus, de récents exemples de transactions PPP et le traitement des aspects fiscaux reliés vous seront présentés.
Une invitation vous sera adressée sous peu.

Le blogue des PPP
Sur ce forum hébergé sur le site du Moniteur-expert, et piloté par Maxime Judd, juriste en marchés publics, vous trouverez de l'information pertinente sur les PPP en France, notamment dans le secteur hospitalier. Vous y découvrirez aussi des liens intéressants et d'autres références.


- Août 2006 -

Rapport d'activité 2005-2006
de l'Agence des partenariats public-privé du Québec
Parachèvement de l'autoroute 25


- Juillet 2006 -

Que s'est-il passé en juin pour les PPP ?
Balmoral
Contrairement à ce qu'on aurait pu croire, le projet de la salle de concert de l'OSM n'est pas abandonné.
En effet, le premier ministre et la ministre de la Culture et des Communications ont annoncé, le 27 juin, que la salle de concert serait relancée en PPP. Le Conservatoire de musique et d'art dramatique ne sera toutefois pas du lot. La semaine précédente, la ministre avait annoncé que le Conservatoire demeurerait dans ses locaux actuels, mais serait rénové dans le cadre d'un projet conventionnel.
Lors de l'étude des crédits à la Commission de la culture le 28 avril 2006, la ministre de la Culture et des Communications, madame Line Beauchamp, a expliqué la chronologie des événements en indiquant d'abord que le dossier était presque finalisé en juin 2005. À cette époque, la firme ARTEC, chargée de faire une dernière évaluation du projet, avait alors conclu que le projet devait être revu, notamment sur la question des espaces qui apparaissaient trop restreints.
S'appuyant sur ce constat, le projet aurait fait depuis l'objet d'une réévaluation des coûts. Toujours selon la ministre, lors de l'étude des crédits, des informations devaient être transmises aux quatre groupes retenus suite à l'appel de candidatures de début 2004, notamment en ce qui concerne les caractéristiques physiques des espaces et l'évaluation globale des coûts. Ces informations, selon la ministre, devaient permettre aux groupes de concevoir leur projet en tenant compte du loyer que le secteur public serait disposé à verser.
Or, lors de la conférence de presse du 27 juin, nulle mention des quatre groupes. On donnait plutôt l'impression que le processus de sélection d'un partenaire serait relancé à nouveau en 2007. Est-ce le cas? On pourrait s'en étonner d'autant que les quatre groupes n'en étaient qu'à l'étape générale de la qualification.
Espérons, comme il fut dit à la conférence de presse du 27 juin, que -cette fois-ci est la bonne- : la valse-hésitation se prête mal à la musique classique.

Plan de modernisation 2004-2007
Le 21 mai, madame Monique Jérôme-Forget, présidente du Conseil du trésor du Québec, a rendu public le Deuxième rapport d'étape du Plan de modernisation 2004-2007.

Témoignage sur la Matinée du 10 mai dernier
Quelque cent personnes ont participé à la «Matinée sur l'expérience espagnole en matière de partenariat public-privé», organisée conjointement par l'IPPP et l'Instituto Español de Comercio Exterior (ICEX), qui a eu lieu le 10 mai dernier à l'Hôtel Hyatt-Regency à Montréal. Voici le témoignage de M. Javier Gorriz Waddington, analyste commercial à l'ICEX, sur cette Matinée.

Le Québec détient une position privilégiée dans les relations économiques et commerciales de l'Espagne avec le Canada. Le Québec est un de nos principaux partenaires commerciaux et la destination d'importants investissements directs espagnols, surtout dans le secteur pétrochimique. Il était donc naturel de vouloir partager l'expérience espagnole en matière de partenariats public-privé - une modalité de financement d'infrastructures de services publics utilisée avec succès en Espagne depuis les années 60 - alors que le Québec entame ses premiers pas dans cette direction.
Les entreprises de construction, services et ingénierie espagnoles ont une longue expérience en matière de PPP dans le monde entier. Elles ont eu l'occasion de présenter cette expérience, accompagnées par des représentants patronaux du secteur privé et du gouvernement espagnol, lors de la matinée organisée conjointement par l'Institut Espagnol de Commerce Extérieur et l'Institut pour le partenariat public-privé le 10 mai dernier.
L'évaluation faite par les professionnels tant du secteur public que privé québécois qui ont assisté à l'événement reflète l'exceptionnelle organisation, qu'il convient de mettre au crédit de l'IPPP, et l'intérêt des interventions des conférenciers espagnols dans le contexte du Québec.

Devenir Grand Partenaire
La formule des Grands Partenaires a fait l'objet d'une mise à jour et comporte de nouveaux avantages. Avis aux intéressés. Pour plus d'information sur la façon de devenir Grand Partenaire communiquez avec le secrétariat de l'IPPP.

Bulletin Le Partenaire
Un sujet vous intéresse? Vous avez un projet d'article pour Le Partenaire? Veuillez communiquer avec le secrétariat de l'IPPP.


- Avril 2006 -

Matinée IPPP Espagne
Le 10 mai prochain aura lieu une matinée d'échanges sur l'expérience espagnole en PPP, notamment en matière d'autoroutes à péage et de construction et de gestion d'hôpitaux. Le programme est en voie d'être finalisé.
L'événement réunira des représentants espagnols d'entreprises telles que SEOPAN Concesiones, FCC Construcción, Acciona Servicios Hospitalarios, ACS - Dragados Concesiones de Infraestructuras et Cintra. Le point de vue de l'utilisateur public sera également abordé, par la présence d'un directeur du Ministère du Développement espagnol (Ministerio de Fomento) ainsi que du Consul d'Espagne à Montréal.
Vous pouvez vous inscrire auprès du Secrétariat de l'IPPP : info@ippp.org ou (514) 937-2040 / 868-2009
Présentations des conférenciers

À la suite de l'Assemblée générale annuelle du 16 février dernier,
voici la liste des membres du Conseil d'administration de l'IPPP
* Ces membres font également partie du Comité exécutif


- Mars 2006 -

Rendez-vous
Le vendredi 17 mars 2006 de 8 h à 9 h 30 au Grand Salon du Club St-James, 1145 avenue Union, Montréal.
L'IPPP reçoit M. Guy Berthiaume, Vice-recteur Développement et relations avec les diplômés, Université de Montréal et M. Daniel Moisan, Vice-président Investissement et Gestion d'actifs, Maestro Gestionnaires de Capitaux Immobiliers, sous le thème « La place des PPP dans le secteur du développement des résidences pour étudiants au Québec ».
Présentation de M. Guy Berthiaume Présentation de M. Daniel Moisan


- Février 2006 -

Assemblée générale annuelle de l'IPPP
Vous êtes cordialement invité(e)s à l'Assemblée générale annuelle 2005-2006 des membres de l'Institut pour le partenariat public-privé qui aura lieu le jeudi 16 février 2006, à 16h30, au Club St-James, 1145 avenue Union (angle René-Lévesque) à Montréal.
Cette assemblée sera suivie d'une allocution de M. Denys Jean, sous-ministre des Transports et vice-président du Conseil d'administration de l'Agence des partenariats public-privé du Québec, au cours de laquelle il nous fera part des projets de PPP en cours au Ministère des Transports du Québec, et de la vision du MTQ pour les projets futurs. Un cocktail sera offert en fin d'après-midi.
Nous vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence auprès du secrétariat de l'IPPP : (514) 937-2040 ou info@ippp.org
Présentation et allocution de M. Denys Jean, sous-ministre des Transports, à l'occasion de l'Assemblée générale annuelle de l'Institut pour le partenariat public-privé (IPPP).

Remerciements
Le Partenaire numéro 42 - février 2006 sera, à notre grand regret, le dernier supervisé par M. Pierre Le François. En effet, celui-ci s'apprêtant à relever de nouveaux défis professionnels, devra par conséquent se départir de ses fonctions de rédacteur en chef du Partenaire pour pouvoir concentrer ses énergies sur ses nouvelles attributions.
Nous désirons remercier sincèrement M. Le François pour son implication au sein de l'IPPP à titre de président de 1997 à 2004 et à titre de rédacteur en chef du bulletin d'information de 2004 à 2006.
En terminant, comme le dirait M. Pierre Le François : « Verba volant, scripta manent! »
L'équipe de rédaction

Faits saillants de la « Matinée sur le transport en commun »
Dans le cadre de la Matinée sur le transport en commun du 1er décembre dernier, au cours de laquelle l'IPPP a eu l'occasion de recevoir une délégation française formée de représentants d'entreprises privées et d'institutions publiques, plus de 70 personnes ont pu profiter de cette occasion unique pour en apprendre plus sur l'expérience française tout en bénéficiant d'un réseautage et d'un échange de points de vue.
La qualité des présentations des conférenciers et la variété de leurs points de vue ont été une grande source d'apprentissage et ont su répondre à de multiples questions.
Voici les présentations PowerPoint faites dans le cadre de la rencontre du 1er décembre dernier.

Matinée IPPP Espagne
En mai prochain aura lieu une matinée d'échanges sur l'expérience espagnole en PPP en compagnie de représentants de ce pays. La date exacte et les détails de cet événement qui sera certainement fort enrichissant sont à venir sous peu. Nous vous tiendrons informés.


- Décembre 2005 -

Faits saillants du dernier Rendez-vous du partenariat public-privé
Dans le cadre du dernier «Rendez-vous du partenariat public-privé» qui s'est tenu le 25 octobre dernier, une trentaine de personnes ont eu l'occasion d'approfondir leurs connaissances sur le Rapport Ménard et la nature des recours aux PPP qu'il défend.
En effet, le Rapport Ménard, rendu public à la fin du mois de juillet dernier, recommande un recours accru au secteur privé, la mise sur pied d'une caisse d'assurance vieillesse, et d'envisager d'autres sources de revenus afin d'offrir aux Québécoises et Québécois un système de santé capable de répondre à leurs besoins.
M. L. Jacques Ménard, président du Comité sur la pérennité du système de santé et de services sociaux du Québec, est venu en personne présenter ses conclusions.

Félicitations à un administrateur de l'Institut
L'IPPP tient à féliciter Maître Michel Brunet, membre du Conseil d'administration de l'Institut, pour ses nouvelles responsabilités pancanadiennes au sein de la firme d'avocats Fraser Milner Casgrain S.E.N.C.R.L. En effet, Me Brunet en a récemment été nommé président.
Les membres de l'Institut étant parfois bien modestes, nous ne sommes pas toujours au courant de leur nomination. Si vous apprenez une nomination digne de mention, n'hésitez pas à nous en faire part : info@ippp.org

Notes de lecture
Dorval Brunelle (sous la direction de), Main basse sur l'État,
Les partenariats public-privé au Québec et en Amérique du Nord,
Éditions Fides, 2005, 276 p.
Pour ceux qui espéreraient y retrouver une évaluation exhaustive et savante des PPP en Amérique du Nord, le livre décevra. Les auteurs par ailleurs croient pouvoir affirmer qu'à travers ces PPP, il y a «Main basse sur l'État». C'est que, pour l'essentiel, l'ouvrage cherche à démontrer par une analyse de la Nouvelle Gestion publique (NGP) et de la continentalisation de l'économie nord-américaine, que les PPP en découlent tout naturellement et qu'ils «participent d'un même esprit qui est d'abord et avant tout d'inspiration étasunienne» avec tout ce que cela comporte!
Belle occasion de dialogue en vue!

Les PPP au cœur de la Journée de formation des CMC
Le Comité des CMC vous convie, le vendredi 17 mars 2006, à une journée très spéciale sur «Les Partenariats public-privé, enjeux & impacts sur le management». Des conférenciers de renom dans le domaine des PPP seront présents pour nous aider à mieux comprendre quels sont et seront les grands défis, les impacts et les occasions engendrés par ce nouveau mode organisationnel de développement. À l'heure du lunch, nous pourrons compter sur la présence de M. Pierre Lefebvre, PDG de l'Agence PPP, qui expliquera la position du gouvernement concernant les PPP.
Lors de ce colloque, les gestionnaires et les conseillers en management pourront s'informer, entamer ou poursuivre une réflexion sur cette question et examiner des cas concrets de réalisation de partenariats. Ce sera une chance inespérée d'augmenter vos connaissances sur les PPP, de discuter avec des gestionnaires spécialisés et de réseauter lors d'un cocktail prévu à cette fin.
Le formulaire d'inscription et le programme détaillé de la journée sont disponibles sur le site de l'Ordre des administrateurs agréés du Québec à la section 'Activités' .
Réservez donc votre journée à votre agenda, car c'est un rendez-vous le 17 mars prochain!

- Septembre 2005 -

Hommage à un collaborateur de l'Institut
Après une longue et brillante carrière dans le domaine de la santé et après avoir contribué au premier chef à la conception et la réalisation d'un immense projet récréotouristique à Sherbrooke « Cité des Rivières », notre ami Albert Painchaud amorce maintenant une nouvelle vie plus près de la nature, mais non moins remplie de défis.
Durant les dernières années, l'IPPP a pu compter sur un précieux collaborateur. Il a là aussi su mettre à profit son instinct des plus sûrs et sa riche expérience de gestionnaire. L'Institut lui en est reconnaissant et lui souhaite tout le succès qu'il mérite pour ce qui vient.
Le Conseil d'administration de l'IPPP

Nouvelles du Comité immobilier de l'IPPP
M. Jean-Charles Angers est le nouveau président du Comité immobilier. De plus, le 31 août dernier, il a été nommé membre du conseil d'administration de l'Institut.
M. Angers oeuvre chez RBC Marché des capitaux et siège également au conseil d'administration de l'Institut de développement urbain du Québec.


- Juin 2005 -

Ce qu'ils, et elles, ont dit...
…à l'occasion de la table ronde sur l'intérêt public lors du Rendez-vous du PPP du 13 mai dernier

Françoise Bertrand, présidente-directrice générale, Fédération des Chambres de commerce du Québec : « Les PPP ne sont pas une panacée, mais oui aux PPP maintenant ».
Jean Doré, directeur principal, Développement des affaires, vice-président Financement institutionnel et Services bancaires, Caisse Centrale Desjardins, et ancien maire de Montréal : « Les PPP sont d'intérêt pour le Québec, mais ne doivent en aucune façon se faire sur le dos des travailleurs. »
Martine Langlois, directrice générale, FADOQ - Mouvement des aînés du Québec : « Les aînés voient d'un bon œil toute forme de PPP qui vise à améliorer la qualité des services ou à les accroître. »
Jean Léveillé, président du conseil d'administration, Transport 2000 : « Le PPP (…) doit viser l'augmentation de la productivité, un meilleur service à la clientèle et le maintien au plus bas coût possible des titres de transport. »
Louis Lévesque, conseiller syndical, Syndicat des professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec : « Le PPP n'est pas une voie à privilégier; c'est en définitive toujours l'État et le citoyen qui paient. »
André Pratte, éditorialiste en chef, La Presse : « Allons de l'avant comme le souhaitent nos concitoyens selon le sondage, mais allons-y prudemment. »

Un appel de la rédaction
Nous sommes à la recherche de courts textes (généralement d'une page) pouvant être insérés dans l'un ou l'autre des prochains numéros réguliers du bulletin Le Partenaire et relatant une expérience de PPP innovatrice, ayant impliqué ou non votre organisation, que ce soit au pays ou à l'étranger. Il n'est pas nécessaire de s'en tenir aux secteurs qui font l'objet d'une veille habituelle à l'IPPP.
Pour plus de précisions, communiquez avec le rédacteur en chef à plf@total.net ou le rédacteur associé à amassicotte@stikeman.com


- Avril 2005 -

C'est avec consternation et chagrin que nous apprenons le décès, à l'âge de
44 ans, de monsieur Martin Gagnon, vice-président, développement, à la société Magil-Laurentienne.
Martin était président du comité immobilier de l'IPPP et avait récemment été élu au Conseil d'administration de l'Institut. Son bref séjour à l'IPPP nous a permis d'apprécier ses qualités de leadership et de générosité.
Nous offrons nos condoléances à toute sa famille et à ses proches.

Prochain grand Rendez-vous du PPP
Ne manquez pas le Rendez-vous du partenariat public-privé qui aura lieu le 13 mai prochain, alors que vous seront dévoilés les résultats d'un sondage important commandé par l'IPPP à Léger Marketing relativement à la vision de nos concitoyens en regard du PPP.
Programme Formulaire d'inscription

Élections d'un nouveau conseil d'administration
Lors de l'Assemblée générale annuelle de l'Institut pour le partenariat public-privé, qui a eu lieu le 17 février dernier, de nouveaux membres ont été élus au Conseil d'administration. Nous vous les présentons succinctement.

Conseil d'administration
Jean Baillargeon, conseiller principal, National
Louis Beauregard, avocat, Beauregard Bellemare Vinet
André Belisle, président, Gestion Symmaf Ltée
Michel Bissonnette, président, Groupe 2000 neuf inc.
Michel Brunet, avocat, Fraser Milner Casgrain
Yves Cadotte, vice-président, Développement d'affaires, division Ingénierie générale et Environnement (Québec), SNC Lavalin inc.
Denise Cloutier, directrice adjointe, Programmes accès aux marchés et politiques de santé, Pfizer Canada
Normand Couture, directeur général, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Stéphane Couture, directeur, Planification stratégique Gouvernement et éducation, Bell Canada
François Dépelteau, président-directeur général, Alizé gestion technique inc.
Pierre Fitzgerald, vice-président, Développement d'affaires, EDS Canada Inc.
Bruno Guilmette, directeur principal, Caisse de dépôt et placement du Québec
Bernard Labelle, vice-président, Secteur d'affaires, Conseillers en Gestion et Informatique CGI Inc.
Mariette L. Lanthier, directrice générale, Association des résidences et CHSLD privés du Québec
Francis Lebuis, conseiller principal, Secteur de l'eau, Gaz Métro
André Lefebvre, président, LaSalle formation en entreprise, Groupe Collège LaSalle
Alain Massicotte, avocat, Stikeman Elliott
Johanne Mullen, première vice-présidente et directrice, PriceWaterhouseCoopers Corporate Finance Inc.
Albert Painchaud, directeur général, Sherbrooke / Cité des Rivières
Serge Robillard, président, Sodem inc.
Jean Ste-Marie, conseiller cadre, Secrétariat du Conseil du trésor
François Théoret, directeur général, Accès Services Santé GSS inc.

Membres sortants
L'IPPP souhaite remercier certaines personnalités qui ont contribué aux activités et au développement de son organisme depuis plusieurs années.

Membres sortants du conseil d'administration :

Alain Boisset
Associé principal, A.H.B. 2000 inc.
Jacques Gilbert
Président, MED-ARB Gilbert inc.
Jean-Yves Julien
Conseiller en gestion pharmaceutique, Clini-Pharm
Co-président du comité de la santé
Alain Koessler
Vice-président - Services d'exploitation et d'entretien
SNC Lavalin inc. - Division Socodec
Co-président du comité des infrastructures urbaines

Membre sortant du comité exécutif, mais demeurant au conseil d'administration :

Francis Lebuis
Conseiller de l'IPPP, Gaz Métro
Conseiller principal - secteur de l'eau

Sincères remerciements à tous

Entente de collaboration entre l'Institut canadien et l'IPPP
Au début de mars 2005, l'IPPP a conclu une entente de collaboration avec l'Institut canadien. Cette entente offrira notamment de la visibilité pour l'IPPP dans le cadre de l'événement des 8 et 9 juin de l'Institut canadien, intitulé « Forum québécois sur les partenariats public-privé ». En échange, l'IPPP diffuse de l'information concernant cet événement.
Pour plus d'informations sur ce Forum, vous pouvez consulter la section « Agenda/Colloques ».

Le Viaduc de Millau
Qui disait que les ouvrages publics livrés en mode PPP se distinguaient par leur aspect fade et à l'architecture escamotée qu'aurait reniés Eupalinos? Cette critique ne saurait s'appliquer au Viaduc de Millau, ouvrage grandiose franchissant le Tarn, en France. Fin 2001, la construction et l'exploitation du Viaduc étaient concédées à la société Eiffage. Le 14 décembre 2004, l'ouvrage était inauguré officiellement.

Quelques chiffres :
Tablier : 32 mètres de large et 2 460 mètres de long
Hauteur : 270 mètres au-dessus du Tarn pour les véhicules
Durée de la concession : 75 ans
Investissements : environ 393 millions d'euros à financement privé
Stations météo : 2
Fréquentation : moyenne de 10 000 véhicules / jour, barrière prévue pour une moyenne de 30 000 véhicules / jour
Tarification : 4,90 euros l'hiver; 6,50 euros l'été

A.M.


- Février 2005 -

Assemblée générale annuelle de l'IPPP
Une occasion de faire le point sur l'année écoulée; une occasion d'échanges et de réseautage. L'assemblée générale annuelle de l'Institut se tiendra le jeudi, 17 février 2005, à 16h30, au Club St-James, au 1145, avenue Union (angle René-Lévesque), à Montréal. M. Pierre Lefebvre, secrétaire associé aux partenariats public-privé, au Conseil du trésor du Québec, prononcera un bref discours.

Attention : édition spéciale du Partenaire
Le mois dernier, l'Institut lançait une édition spéciale du Partenaire en publiant un numéro consacré aux aspects juridiques du PPP dans quatre pays (France, Grande-Bretagne, Chili, Australie). Notre intention est de récidiver annuellement sous un thème majeur du partenariat. On peut se procurer des copies additionnelles de cette édition en téléphonant au (514) 937-2040.

Deux brochures bientôt disponibles
L'Institut s'active pour rendre disponible des informations à jour sur les PPP dans différents secteurs d'intérêt. Présentement, deux comités, soit ceux de l'éducation et des technologies de l'information, travaillent à la rédaction et à la conception de nouvelles brochures informatives.
Le prochain numéro à paraître sera consacré aux PPP dans le secteur de l'éducation et devrait être disponible vers la fin du mois de mars. Dans celui qui suivra, il sera question des PPP dans les technologies de l'information. Ce dernier devrait être prêt au cours du mois de mai. Ces brochures s'ajouteront à la collection dont les numéros traitent des PPP en ce qui concerne l'eau, la santé, les transports et l'immobilier. C'est donc à surveiller!

- Octobre 2004 -

Annonce de la tenue du
Colloque sur le partenariat public-privé 2005 « Les transports collectifs ».
À la suite du succès obtenu lors de la première édition du Colloque PPP 2003, et en réponse aux demandes de la presque totalité des participants, l'Agence métropolitaine de transport (AMT) et l'Institut pour le partenariat public-privé (IPPP) organisent conjointement la seconde édition du Colloque PPP, qui aura lieu le vendredi 28 janvier 2005, de 8 h à 16 h 30, au Centre Mont-Royal, à Montréal.

Nous comptons sur votre participation au Colloque PPP 2005 et sur votre collaboration pour informer vos membres et leur demander d'inscrire cet événement à leur agenda. Le formulaire d'inscription et le programme de la journée seront disponibles prochainement sur notre site Internet ou au secrétariat de l'Institut.

Pour plus d'information, n'hésitez pas à communiquer avec :
L'Agence métropolitaine de transport : (514) 287-2464, p. 4986
L'Institut pour le partenariat public-privé : (514) 937-2040


- Septembre 2004 -

Appel aux membres
L'Institut prévoit déposer prochainement un mémoire auprès de la commission parlementaire qui étudiera le projet de loi portant création de l'Agence des partenariats public-privé.
Les membres qui voudraient attirer notre attention sur l'une ou l'autre des dispositions prévues sont invités à communiquer rapidement avec Me Alain Massicotte ou Pierre Le François.
L'IPPP est favorable à cette initiative qui requiert par ailleurs précisions, clarifications, voire certains ajustements.

Rappel
12e Conférence annuelle du Conseil canadien des sociétés publiques-privées
Canadian P3: Under the Microscope
Toronto, les 22 et 23 novembre 2004 - Pour information

Deux grands événements en préparation
Une collaboration du IDU-IPPP : La conférence internationale ImmoCarta sur les grands enjeux en immobilier, aura lieu au Palais des congrès de Montréal, le mercredi 10 novembre 2004.
Thème du panel no. 5 : Les partenariats public-privé en collaboration avec l'Institut des partenariats public-privé.
Conférenciers : Graham Farley, vice-president, Private finance, Carillion Canada, Pierre Lefebvre, futur président de l'Agence des Partenariats public-privé du Québec et actuel Sous-secrétaire du Conseil du trésor du Québec, responsable du secteur des PPP.
Responsable des contacts et du panel : François Dépelteau, IPPP

Les partenariats public-privé, communément appelés PPP ou P3, ont été le sujet de grandes discussions philosophiques depuis plusieurs années et ont fait l'objet de déclarations publiques assez fracassantes sans qu'on aperçoive les applications concrètes de cette approche de développement des infrastructures publiques.

Il est maintenant temps de passer à la phase d'expérimentation et de réalisation et c'est pourquoi, dans le cadre de l'événement IMMO-CARTA et grâce à une collaboration exceptionnelle avec l'IDU, il sera possible de prendre connaissance concrètement des projets et interventions les plus significatifs dans notre environnement et ailleurs.

Quels types de projets immobiliers se prêtent le mieux à la formule PPP? Certaines expériences étrangères frapperont notre imagination et nous ouvriront des horizons insoupçonnés.

Les experts affirment que le processus employé pour la mise en place et le suivi des projets a été un facteur de réussite important pour ces projets et ce dans toutes les juridictions où l'on a fait appel aux PPP. En se basant sur les expériences vécues ailleurs, de quelle façon entendons-nous adapter ces processus aux réalités locales?

Le 2e Colloque AMT-IPPP sur les transports collectifs

D'abord prévue pour l'automne, la seconde édition du colloque sur les transports collectifs et les partenariats public-privé devrait avoir lieu au cours de l'hiver, soit à la fin janvier ou en février.

Le comité du programme, formé de représentants de l'Institut pour le partenariat public-privé et de l'Agence métropolitaine de transport, tient une importante rencontre le 8 septembre pour compléter le programme préliminaire. Ce report permettra de bien fouiller le dossier des villes qui seront présentées comme «expériences étrangères» lors du colloque. Notez que les villes de Boston (trains de banlieue), Londres (métro) et Lyon (autobus et métro) ont été approchées.

Le comité organisateur souhaite d'ailleurs que ce 2e colloque conjoint puisse permettre d'échanger avec des représentants des travailleurs concernés par ces expériences. Des nouvelles à suivre prochainement...

Le représentant de l'Institut au comité organisateur du colloque est Patrick Samson (PriceWater-houseCoopers). L'équipe de communication de l'IPPP (Groupe 2000 neuf) soutient l'organisation logistique et participera à la réalisation de la stratégie de communication, conjointement avec la Direction des communications de l'AMT.


- Juin 2004 -

Invitation
L'IPPP vous invite au deuxième Petit Déjeuner sur le financement des partenariats public-privé. Le mercredi 9 juin 2004, de 8 h à 9 h 30 au Club St-James de Montréal, 1145, rue Union.
Pour réservation : Michelle Giusti (514) 937-2040 ou info@ippp.org

Remerciements
Nos plus vifs remerciements à l'équipe de gestion Symaf pour le support accordé à l'Institut depuis sa création au titre de la comptabilité. C'est maintenant Fraser Milner Casgrain qui a généreusement accepté de prendre le relais.

Aux anciens (André Bélisle, Sylvie Massé, Lucien Trépanier) comme aux nouveaux (Me Michel Brunet et Pierre Pinard), nous sommes infiniment reconnaissants de ce soutien discret, mais combien important dans la vie de notre organisation.


- Avril 2004 -

Reprise de la Conférence
L'Institut pour le partenariat public-privé (IPPP) et Daniel Adam, Claude Castonguay, Daniel Cauchon, Michel Clair, François Dépelteau, Dr Yves Lamontagne, Paul L'Archevêque, Louise Panneton et Michel Patry vous attendent pour la reprise attendue de la conférence Le partenariat public-privé et la santé, pour aller plus loin !

Remise à cause d'une manifestation syndicale, la Conférence sur le partenariat public-privé et la santé qui devait avoir lieu le 23 mars est reprise le mardi 27 avril de 7 h 30 à midi, à l'Hôtel Hyatt Regency (Complexe Desjardins) Salon Hospitalité - Niveau 5, 1255 rue Jeanne-Mance, Montréal (angle Sainte-Catherine Est). Un petit déjeuner est servi dès 7 h 30.

  1. Si vous étiez déjà inscrit pour le 23 mars et que vous souhaitez être présent le 27 avril, le confirmer par retour de courriel, par fax (514) 868-0608 ou par téléphone (514) 868-2009, madame Michelle Giusti.

  2. Si vous n'étiez pas inscrit pour le 23 mars et que vous souhaitez être présent le 27 avril, veuillez transmettre votre fiche d'inscription et votre chèque libellé à l'IPPP, a/s Groupe 2000 neuf, 606 rue Cathcart, Bureau 330, Montréal, H3B 1K9.
Notez que M. Daniel Cauchon, vice-président exécutif de la Fondation québécoise du cancer, fera partie du panel.

Pour vous inscrire ou toute autre information, consultez le dépliant , ou appelez-nous (514) 937-2040.


- Mars 2004 -

Communiqué de presse

23 mars 2004 - La conférence sur le partenariat public-privé dans le secteur de la santé a été annulée et reportée à plus tard.

Une invitation
La Conférence sur le partenariat public-privé dans le milieu de la santé se tiendra le mardi 23 mars 2004 de 7 h 30 à midi, au Club Saint-James de Montréal, 1145 rue Union (angle René-Lévesque Ouest).

Plusieurs secteurs de la santé feront l'objet de discussion. Effectivement, grâce à des conférenciers provenant d'organismes variés, il sera question de partenariat public-privé autant dans les activités cliniques que non cliniques.

Des conférences, un panel et des échanges sur le PPP et la santé « Pour aller plus loin »

En compagnie de :
  • M. Michel Patry
  • M. Michel Clair
  • Dr Yves Lamontagne
  • M. Daniel Adam
  • M. Vital Simard
  • M. Paul L'Archevêque
  • M. Claude Castonguay
  • Mme Louise Panneton
    Programme et formulaire d'inscription

    Suivra à midi, l'Assemblée générale annuelle de l'IPPP.

    Une première !
    Il y a quelques jours, l'Institut et le Club St-James recevaient conjointement le nouveau président du Conseil du Trésor du Canada, l'Honorable Reg Alcock.
    Dans la perspective de « Moderniser le gouvernement pour le 21e siècle », le Ministre a fait part aux membres des deux organisations de sa vision de l'administration publique, des valeurs qui doivent l'imprégner et des moyens qu'il entend mettre de l'avant pour atteindre cet objectif de modernisation.
    La période de questions fut l'occasion d'un échange stimulant dans un contexte fort convivial.
    En ce qui concerne le PPP, M. Alcock a rappelé la nomination par le Premier ministre d'un secrétaire parlementaire dédié à ce sujet, l'Honorable John McKay.

    Remerciements
    Un grand merci à Pierre Fitzgerald, qui a accepté d'agir à titre de président intérimaire jusqu'à l'assemblée générale annuelle; Pierre maintient ainsi la tradition d'une collaboration systématique aux affaires de l'Institut. Nous lui en sommes fort reconnaissants.

    Des comités au cœur de l'action
    L'année écoulée a bien démontré l'importance du travail des comités de l'IPPP; ceux de nos nouveaux membres qui n'ont pas encore fait connaître leur intérêt à participer aux travaux de l'un ou l'autre de ces groupes devraient y voir prochainement en communiquant avec le président du comité concerné :

    Éducation : André Lefebvre
    Immobilier : François Dépelteau
    Infrastructures urbaines : Serge Robillard ou Alain Koessler
    Santé : Jean-Yves Julien ou François Théorêt
    Technologies de l'information : Pierre Fitzgerald
    Transport : Patrick Samson

    À lire...
    Vous trouverez un article fort intéressant produit par International Finance Services of London faisant état des progrès et de la performance des PFI (Private Finance Initiative) au Royaume-Uni.

    Voici quelques points à retenir de ce texte :

    En date de novembre 2003, 617 projets PFI d'une valeur totale de plus de 138 milliards de dollars ont été signés. De plus, en terme de nombre de projets, les secteurs de la santé et de l'éducation se classent premier et deuxième avec respectivement 152 et 102 ententes. Depuis 1996, 15% des investissements publics ont été financés par les PFI.

    Ce document fait également ressortir les éléments-clés contenus dans les deux plus récentes études sur la performance des PFI réalisées par le Conseil du Trésor du Royaume- Uni et le Vérificateur général (NAO) ainsi que les améliorations apportées pour accroître la performance de ce mode de prestation. Signalons parmi celles-ci :

  • la mise sur pied de centres d'expertise en PFI pour accompagner les gestionnaires des secteurs de la Santé et de l'Éducation dans la réalisation de leurs projets;

  • et, considérant les coûts associés à la réalisation du dossier d'affaires et de l'ensemble du processus d'acquisition menant à un PFI, il y est proposé de regrouper les projets PFI de plus petite envergure pour accroître le potentiel d'économies et leur valeur ajoutée.

    Bref, un document à lire et à relire...


    - Décembre 2003 -

    Dernière heure
    Patrick Samson (PricewaterhouseCoopers) succède à Alain Boisset comme président du comité transport de l'IPPP.
    Nos plus vifs remerciements à Alain pour un mandat particulièrement chargé et réussi ainsi qu'à Patrick pour avoir accepté ce défi en continuité avec l'action de cette année.

    Invitation
    L'Institut pour le partenariat public-privé vous invite à participer au Colloque sur le partenariat public-privé dans le milieu de la santé.
    En raison de circonstances incontournables, l'événement prévu pour le 20 février 2004 au Club St-James est reporté au mois de mars (3ème semaine, date à confirmer).
    Le programme préliminaire ainsi que les modalités d'inscription seront disponibles prochainement sur notre site Internet ou au secrétariat de l'Institut (514) 937-2040.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • ASHOQ : M. Jean Baillargeon
    • Association Canadienne du Ciment : M. Vincent Casanova
    • Bechtel Québec ltée. : M. Brian Kenny
    • Ernst & Young : M. Sylvain Vincent
    • Genivar : M. Pierre Shoiry
    • Régie des rentes du Québec : M. Claude Lantier
    • Réseau de Transport de la Capitale «RTC» : M. Normand Carrier

    - Automne 2003 -

    Guide et outils du PPP au Québec

    Dans le contexte de l'Opération réingénierie qui a cours présentement au Québec et qui vise à recentrer le rôle de l'État sur ses missions essentielles et à mettre l'accent sur la qualité et l'efficacité des services aux citoyens, le partenariat public-privé (PPP) apparaît comme un des moyens stratégiques pour livrer les résultats attendus. Il devient primordial que nos membres connaissent et publicisent les outils et les guides disponibles pour faire un succès des futurs PPP. Combinés avec les interventions de l'IPPP, trois de ces outils méritent une attention toute particulière :

    Les brochures sectorielles de l'IPPP
    Chacune des trois brochures produites par l'Institut pour le partenariat public-privé sont des documents incontournables pour sensibiliser les citoyens et les gestionnaires publics aux avantages du PPP. Adaptées au contexte du Québec, ces brochures font état également des balises devant encadrer une telle démarche ainsi que des expériences probantes vécues ailleurs dans le monde. Les secteurs couverts à ce jour sont : les services d'eau, la santé et l'immobilier. Une quatrième brochure sur le PPP dans le secteur des transports est aussi sur le point de paraître. Pour plus d'information au sujet de ces brochures : voir le dossier Publications de notre site Internet.

    Le recueil des projets PPP au Québec et ailleurs dans le monde
    Ce document de référence produit par le Secrétariat du Conseil du trésor contient des compilations d'exemples de projets de partenariats d'affaires public-privé réalisés dans neuf (9) secteurs différents soit : les centres de détention, le culturel, l'eau, l'éducation, l'énergie, le récréotouristique, les ressources informationnelles, la santé et services sociaux ainsi que le transport. Chacun des projets répertoriés comprend une brève description, l'identification des partenaires impliqués et des hyperliens pour en savoir davantage. Un outil non seulement pour convaincre, mais aussi pour susciter de nouvelles façons de faire : Recueil de projets

    Le dossier d'affaires : un outil d'aide à la décision
    Ce guide propose une méthodologie rigoureuse pour aider les gestionnaires publics à réaliser un dossier d'affaires complet permettant notamment de comparer l'option PPP avec les façons de faire conventionnelles. La compréhension du processus méthodologique par les partenaires privés favorisera assurément un meilleur dialogue avec les gestionnaires publics. On retrouvera aux blocs 7 à 9 de ce document les éléments qui sont considérés pour réaliser cette comparaison : Le dossier d'affaires

    De plus, les gestionnaires publics sont invités à s'inscrire à une des sessions de formation sur le dossier d'affaires donnée par des firmes spécialisées : Session de formation

    L'IPPP : promoteur clé du PPP au Québec
    Enfin, j'invite tous nos membres à redoubler d'ardeur pour faire connaître les activités de l'IPPP et les informations disponibles sur notre site Internet.

      Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Desjardins Ducharme Stein Monast : M. Réjean Blaquière
    • Groupe Secor : M. Nicolas Carboni
    • P3 Experts Conseils Inc. : M. Jacques Buron
    • Roche Ltée : M. Marc Morais

      Bienvenue aux nouveaux Grands partenaires

    • Dessau Soprin : M. Rosaire Sauriol
    • Gaz Métro : M. Francis Lebuis
    • Stikeman Elliott : M. Alain Massicotte

    - Septembre 2003 -

    Colloque PPP 2003
    Le 31 octobre prochain aura lieu le Colloque PPP 2003 « L'apport du partenariat public-privé aux transports collectifs » au Centre Mont-Royal, à Montréal. L'événement est conjointement organisé par l'IPPP et l'Agence métropolitaine de transport (AMT), la présidence du comité d'organisation étant confiée à l'IPPP.

    La journée s'annonce fort prometteuse. Le ministre des Transports, Monsieur Yvon Marcoux, ouvrira la conférence. Au programme du Colloque, des conférenciers relateront des exemples spécifiques de partenariat public-privé (France, Grande-Bretagne, Suède, Colombie-Britannique et Québec) qui seront discutés lors de deux panels distincts et qui ne manqueront pas de donner des idées aux responsables des travaux de « réingénierie » de l'appareil du gouvernement.

    Pour information : Mme Michelle Giusti, au (514) 937-2040 ou info@ippp.org

    Rendez-vous du partenariat le jeudi 19 juin 2003
    Le 19 juin dernier, le Rendez-vous du PPP a porté sur le financement des partenariats public-privé. Les conférenciers, Johanne Mullen, de PricewaterhouseCoopers, et Alain Massicotte, de Stikeman Elliott, auraient pu nous en parler durant des heures, tant le sujet comporte des ramifications. Ils ont insisté sur le fait que le financement du PPP s'éloigne de l'approche classique du financement corporatif. La société constituée pour gérer le projet de partenariat n'ayant généralement aucune réputation de solvabilité établie, ni états financiers sur lesquels les prêteurs puissent se fonder, la technique du financement de projet - project finance - est alors habituellement utilisée.

    Cette technique s'appuie sur la satisfaction des prêteurs qu'un projet en particulier est « bancable », c'est-à-dire qu'il est susceptible de générer suffisamment de revenus pendant sa durée de vie pour le remboursement de la dette, l'exécution des engagements de la société de projet et pour dégager un rendement raisonnable aux promoteurs. Ce mode de financement vise donc à établir la solvabilité de la société de projet avant le début des travaux de construction ou de l'opération de l'infrastructure, et à emprunter en se fondant sur cette solvabilité. Les circonstances pouvant affecter défavorablement le projet devront être prévisibles. D'où le caractère indispensable d'une répartition adéquate des risques entre l'entreprise privée et le partenaire public pour repousser les incertitudes.

    La structure contractuelle et les outils de financement devront être adaptés à cet objectif de « bancabilité ». Mais au-delà de ces arrangements, l'environnement juridique et institutionnel doivent aussi être adaptés aux PPPs; sans oublier, bien sûr, l'expression d'une volonté réelle et non ambiguë de la puissance publique de les réaliser, important facteur d'atténuation des risques.

    Le sujet du financement des PPPs est complexe et sérieux. En traiter au cours d'un seul rendez-vous était ambitieux : il faudra nous revoir !

      Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Davies Ward Phillips & Vineberg : M. Philippe Johnson
    • DMR Conseil - une société FUJITSU : M. Yves Pelletier

      Bienvenue à notre nouveau Grand partenaire

    • Pfizer Canada : Mme Denise Cloutier

    - Juin 2003 -

    Rendez-vous
    Le jeudi 19 juin 2003 de 8 h à 9 h 30, au Club St. James, 1145 rue Union, Montréal. Sous le thème « Le financement des partenariats public-privé », le Rendez-vous du PPP proposera des échanges sur les attentes des financiers en matière de financement de projets réalisés en partenariat public-privé, sur la notion de risques acceptables et sur les outils de financement disponibles.

    Nouvelle brochure
    L'Institut pour le partenariat public-privé vient tout juste de publier une nouvelle et troisième brochure intitulée « Le partenariat public-privé dans le secteur de l'immobilier - Une avenue à poursuivre ». Vous pouvez vous en procurer un exemplaire au secrétariat de l'IPPP, en communiquant avec madame Michelle Giusti, au (514) 937-2040 ou par courriel à info@ippp.org.

    Le Partenariat public-privé : l'expérience canadienne et les perspectives au Québec
    C'est sous ce thème que s'est déroulée, le 22 mai dernier, la conférence de l'IPPP organisée en collaboration avec le Conseil canadien des sociétés publiques-privées (CCPPP) et avec le concours du Secrétariat du Conseil du trésor du Québec et celui d'Industrie Canada.

    En présence de madame la Ministre Monique Jérôme-Forget, présidente du Conseil du trésor du Gouvernement du Québec, plus de 150 participants ont assisté à des conférences de haut niveau présentées par des personnalités influentes venant des quatre coins du Canada.

    Le succès qu'a connu l'événement a permis de faire un tour d'horizon des politiques de partenariat public-privé et des conditions pour assurer la réussite de leur mise en oeuvre au Québec.

    À la lumière de cette conférence, il apparaît clairement que le partenariat public-privé est un outil pertinent de la réingénierie de l'État, non seulement d'intérêt stratégique pour le Québec mais aussi d'intérêt public.

    Réaction médiatique:
    Artère
    Le Devoir
    Les Affaires

    Le Partenariat public-privé chez Groupe 2000 neuf inc.
    L'Institut pour le partenariat public-privé (IPPP) a confié la gestion de son secrétariat général ainsi que la réalisation de ses événements publics à Groupe 2000 neuf inc., cabinet conseil en communication stratégique et affaires publiques. Cette entente, en vigueur depuis le 1er avril 2003, consolide le positionnement de Groupe 2000 neuf dans le soutien communicationnel au développement de partenariats public-privé.

    Créée il y a cinq ans, l'IPPP est une organisation sans but lucratif ayant pour mission de promouvoir le partenariat public-privé. L'Institut compte près de 80 membres institutionnels et corporatifs d'envergure dans les domaines du transport, des technologies de l'information, de l'immobilier, des infrastructures urbaines, de la santé et de l'éducation. Les gouvernements fédéral et provincial y sont également représentés.

    Au cours des années, l'Institut est devenu un carrefour important de débats sur le partenariat public-privé. Ainsi, l'hiver dernier, dans le cadre de ses Rendez-vous du partenariat, il a accueilli les porte-parole et chefs des trois grands partis politiques du Québec venus expliquer la position de leur parti sur le partenariat public-privé.

    Dans le cadre de ses efforts de sensibilisation et d'information sur le partenariat public-privé, l'Institut a créé une collection de documents de références sous des thèmes choisis, illustrant diverses facettes des PPP. Conçu par Groupe 2000 neuf, le premier document de la collection portait sur l'eau et a été publié cet hiver et réédité il y a quelques semaines. Deux autres publications sortiront sous peu dans les secteurs de l'immobilier et de la santé.

    En vertu de cette entente avec l'Institut, Groupe 2000 neuf inc. assure le soutien aux comités organisateurs, la coordination et l'organisation logistique de ces événements, la production de la signature visuelle et du programme ainsi que la réalisation des plans de relations publiques.

      Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Alizé, Gestion technique d'immeubles : M. François Dépelteau
    • Buanderie Blanchelle : M. Pierre Ferron
    • CIM - Conseil en immobilisation et management inc. : M. Mario St-Cyr
    • Expertise 3S : M. Martin Claveau
    • Gowling Lafleur Henderson : M. Éric Messier

      Bienvenue aux nouveaux Grands partenaires

    • EDS Canada Inc. : M. Pierre Fitzgerald
    • PriceWaterhouseCoopers : Mme Johanne Mullen
    • RBC Marchés des Capitaux : M. Michel Duchesne

    - Avril 2003 -

    Conférence
    L'Institut pour le partenariat public-privé (IPPP), en collaboration avec le
    Canadian Council for Public-Private Partnerships (CCPPP), vous invite à participer à la Conférence « LE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ : l'expérience canadienne et les perspectives au Québec ». L'événement se déroulera le jeudi 22 mai
    de 8 h à 12 h    , au Club St James, 1145, rue Union à Montréal.

    Programme Formulaire d'inscription

    Un franc succès !
    La récente brochure publiée par l'Institut « Le partenariat public-privé dans les services d'eau : une avenue à explorer » connaît un tel succès de diffusion, qu'un tirage additionnel est requis et imminent. On peut s'en procurer une copie en s'adressant au secrétariat. Nous avons reçu par ailleurs avec plaisir plusieurs témoignages soulignant la qualité de cet important outil de référence.


    - Janvier 2003 -

    À noter

    Le vendredi 31 janvier à 8 heures, au Club St James. Rendez-vous du PPP avec M. Jean J. Charest, député de Sherbrooke, chef du Parti libéral du Québec et chef de l'Opposition officielle à l'Assemblée nationale.

    À venir...

    Le jeudi 20 février à 17 heures, au Club St James. Conférence de Monsieur Michel Clair, président de Générale de Services Santé N.A. inc., immédiatement après l'Assemblée générale annuelle.

    Nouvelles brèves
    Système électronique d'appel d'offres

    Le Secrétariat du Conseil du trésor du Québec a conclu le 19 décembre dernier une entente de partenariat public-privé avec la firme CGI pour la mise en place et l'exploitation du prochain système électronique d'appel d'offres. En vertu de cette entente, CGI entreprend dès maintenant les travaux de développement de ce système qui devra être opérationnel le 1er juin 2004 et ce, pour une durée de cinq ans. Ce partenariat public-privé est non seulement bénéfique pour les partenaires mais aussi pour la clientèle concernée. En effet, la nouvelle tarification représentera pour les fournisseurs des économies de l'ordre de 21,4% par rapport à la tarification actuelle.

    Rappelons que le système électronique d'appel d'offres permet aux acheteurs publics de publier sur Internet des avis de marchés publics, en plus de reproduire et de distribuer les documents d'appel d'offres. Les fournisseurs intéressés peuvent ainsi avoir accès à un marché de plus de 10 milliards de dollars annuellement.

    À surveiller

    L'édition de février 2003 du magazine « URBA » de l'Union des municipalités du Québec qui portera sur Les partenariats public-privé : quel avenir dans le monde municipal ? Cette initiative permettra sûrement de sensibiliser un plus grand nombre d'intervenants municipaux aux possibilités qu'offrent les partenariats public-privé. À cet égard, il est bon de rappeler que l'UMQ démontre un intérêt et une ouverture certaine face aux PPP. Cela s'est manifesté tout particulièrement par l'organisation d'un séminaire sur les partenariats public-privé en octobre 2002, avec la collaboration du Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines. L'IPPP a contribué également au succès de cette activité. Vous êtes donc invités à prendre connaissance de l'édition de février de la revue URBA.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Gowling Lafleur Henderson : Me Luc Lissoir
    • Industrie Canada : M. Morris Krymalowski
    • Plénum gestion intégrée d'immeubles inc. : M. Jacques Métivier

    - Décembre 2002 -

    À noter

    Le vendredi 6 décembre à 8 heures au Club St James. Rendez-vous du PPP avec M. Joseph Facal, président du Conseil du Trésor.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • A.H.B. 2000 inc. : M. Alain Boisset
    • Bouygues Bâtiment Canada inc. : M. Jacques Plante
    • BPR - Groupe Conseil : M. André Fréchette
    • Genephi inc. : M. Daniel Lefebvre
    • Ministère des Affaires municipales et de la Métropole : M. Jean Pronovost
    • Raymond Chabot Grant Thornton : Mme Michèle Desrosiers
    • Stikeman Elliott : Me Alain Massicotte
    • Ville de Laval : M. Claude Asselin, directeur général
    • Ville de Montréal : M. Claude Martineau, directeur CSLDS, Arrondissement Ville-Marie

    - Octobre 2002 -

    À noter

    Dans le cadre de l'invitation lancée aux partis politiques de venir à tour de rôle exposer leur vision concrète du partenariat public-privé, l'Institut recevra au nom de l'ADQ le 1er novembre prochain à 8 heures am au Club St James, Mme Marie Grégoire, députée de Berthier à l'Assemblée nationale.
    Pour information/inscription : (514) 937-2040    . Nous vous ferons part des autres rencontres dès que les dates de celles-ci auront pu être définitivement confirmées.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Alliances Tactics inc. : Mme Lise Foley
    • Accès Services Santé : M. François Théorêt
    • SNC-LAVALIN - Nexacor : M. Jules Fournier

    - Septembre 2002 -

    DOCUMENTS D'INTÉRÊT ET DE RÉFÉRENCE

    Sessions de formation sur le dossier d'affaires

    Ainsi qu'il avait été mentionné dans un précédent numéro du bulletin Le Partenaire, le Bureau des partenariats d'affaires du Secrétariat du Conseil du trésor débutera cet automne son programme de formation sur l'élaboration d'un dossier d'affaires pour les projets majeurs. Rappelons que cette activité vise à inciter un plus grand nombre de gestionnaires publics à analyser l'option de livraison de services en mode partenariat d'affaires public-privé (PAPP). La première session de formation donnée par la firme PriceWaterhouseCoopers se tiendra le 26 septembre 2002.

    Nouveau portfolio d'exemples de PAPP

    Afin d'illustrer concrètement le potentiel qu'offre le partenariat d'affaires public-privé (PAPP), une compilation d'exemples de projets PAPP réalisés au Québec et ailleurs dans le monde a été réalisée par le Bureau des partenariats d'affaires du Secrétariat du Conseil du trésor. Ce portfolio couvre aujourd'hui neuf secteurs d'activités soit : la santé et les services sociaux, le récréotouristique, le culturel, l'eau, les centres de détention, l'énergie, les ressources informationnelles, les infrastructures de transports et l'éducation.
    Ce document peut être obtenu auprès du Bureau des partenariats d'affaires du Secrétariat du Conseil du trésor par courriel : partenariat@sct.gouv.qc.ca
    Vous êtes invités à consulter également leur site Internet

    Le CHUS se démarque

    Le Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke (CHUS) explore actuellement la possibilité de confier au secteur privé ses activités en technologies de l'information (TI). En décembre 2001, le Conseil d'administration du CHUS a adopté le plan directeur des TI couvrant la période de 2002 à 2006. Les investissements prévus sont de l'ordre de 22 M $. Le CHUS entend réaliser ce plan en partenariat d'affaires avec le secteur privé et conclure une entente à long terme (de 7 ans à 10 ans). Par ailleurs, le CHUS a développé une expertise unique en regard du dossier clinique informatisé. Les soumissionnaires sont invités également à faire connaître leur réaction quant à une entente de commercialisation du dossier clinique informatisé, des technologies qui le supportent ainsi que des futures applications en télésanté. Ces dernières sont développées en collaboration avec la Faculté de médecine et l'Université de Sherbrooke.

    L' appel d'intérêt et de qualification des fournisseurs a été lancé sur MERX le 18 juin 2002. Les partenaires potentiels ont été invités à transmettre leurs candidatures pour le 18 juillet 2002. Selon les résultats obtenus, le CHUS procédera, s'il y a lieu, à un appel de propositions auprès des entreprises qualifiées au cours de l'automne 2002. On peut obtenir des informations additionnelles auprès de M. Yvon Monette, directeur des partenariats économiques du CHUS.
    Son courriel : ymonette.chus@ssss.gouv.qc.ca

    Le Système intégré d'information de justice (SIIJ)

    Voici un autre projet majeur où les possibilités de partenariats d'affaires public-privé sont présentement étudiées. Selon l'étude d'opportunité de mars 2000, le coût estimé de ce projet s'élève à 181 M $. L'implantation d'un système intégré d'information de justice (SIIJ) permettra, en tout temps, l'échange électronique d'informations fiables entre les différentes organisations reliées à l'administration de la justice en matière criminelle et pénale, civile et jeunesse, et ce sur l'ensemble du territoire québécois. L'accessibilité continue et sécuritaire de l'information assurera la concertation des actions, le respect des droits des citoyens ainsi que la sécurité du public et des intervenants.

    L'analyse préliminaire et le dossier d'affaires devraient être complétés pour le 31 décembre 2002. Les principaux livrables associés au dossier d'affaires sont l'analyse coûts/bénéfices, l'évaluation des opportunités de partenariat d'affaires public-privé, les scénarios de financement ainsi que les modalités de réalisation, le cas échéant.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Les Architectes Lemay et Associés : M. Louis T. Lemay
    • Corporation Fort St-Jean : M. Jean-Pierre Auger

    - Août 2002 -

    Sommet de la Terre : débats sur le partenariat public-privé

    29 août 2002 - Cherchant à obtenir des actes plutôt que des paroles, les délégués présents au Sommet de l'ONU sur le développement durable se concentrent, jeudi, au 4e jour du Sommet de la Terre, sur le partenariat public-privé comme moyen de promouvoir le développement.

    Le directeur de l'agence américaine d'aide au développement international (USAID) Andrew Natsios est arrivé à Johannesburg pour discuter d'une proposition américaine de 90 millions de dollars pour lutter contre la faim en Afrique avec l'aide des groupes commerciaux du continent et les partenaires industriels.

    Cette initiative est la première d'une série de propositions américaines qui doivent être examinées au cours de ce sommet alors que les États-Unis essuient les critiques après la décision de George W. Bush de ne pas venir à Johannesburg. Le commissaire européen au développement et à l'aide humanitaire, Poul Nielson, et d'autres responsables de l'Union européenne discutent de leur côté de projets lancés dans les secteurs de la gestion de l'eau et de l'aide des « pays pauvres en énergie ».

    Les gouvernements occidentaux rejettent les critiquent de certains militants anti-mondialisation selon lesquelles l'implication du secteur privé dans la lutte contre la pauvreté et la protection de l'environnement débouche sur une dilution des responsabilités. « Le partenariat est un complément à l'engagement des gouvernements et ne se substitue pas à eux », a souligné dans un communiqué le ministre danois de l'Environnement Hans Christian Schmidt, représentant les Quinze. Toutefois, il ajoute qu'un « mécanisme robuste et crédible de suivi » devrait être mis en place afin que les gouvernements s'assurent que ce partenariat produit des résultats. « C'est la seule façon d'assurer la transparence ».

    Les sessions plénières auxquelles participent les délégués venus de 191 pays s'achèvent ce jeudi avec parmi les derniers intervenants le haut commissaire de l'ONU pour les droits de l'homme Mary Robinson.


    - Juillet 2002 -

    À venir...

    Colloque international du CEFRIO sur le Partenariat public-privé
    les 24 et 25 octobre 2002

    Nous reviendrons sur deux événements importants : le Rendez-vous de l'immobilier du 7 juin, et le Séminaire de formation du 13 juin, lequel a été reporté au 17 octobre prochain.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Corporation d'hébergement du Québec : Mme Carole Massé
    • Développement économique Canada pour les régions du Québec :
      M. Jean-Guy Saint-Martin
    • Ministère des Transports du Québec : M. Pierre Toupin

    - Avril 2002 -

    DOCUMENTS D'INTÉRÊT ET DE RÉFÉRENCE

    Outsourcing in Government: The Path to Transformation

    La firme de conseil ACCENTURE vient de publier une étude intéressante faisant le point sur l'impartition des services publics notamment comme outil de modernisation de l'État.
    Ces résultats proviennent d'entrevues réalisées auprès de gestionnaires publics et d'experts en impartition de huit pays.
    Ce document permet non seulement de mieux comprendre les réalités et difficultés menant à l'impartition au sein des gouvernements mais propose également des recommandations afin d'atteindre de meilleurs résultats.
    Une lecture fort enrichissante que nous vous recommandons :

    Autre nouvelle d'intérêt

    Le Bureau des Partenariats d'affaires du Conseil du Trésor du Québec a retenu les services de la firme PricewaterhouseCoopers pour la réalisation d'un guide méthodologique d'élaboration d'un dossier d'affaires ainsi que d'un programme de formation.
    Ce nouvel outil de gestion vise d'une part à aider les gestionnaires publics dans la prise de décision de projets d'investissement, et d'autre part à les inciter à analyser l'option de livraison des services en mode partenariat d'affaires public-privé.
    Le programme de formation sera offert aux gestionnaires publics à l'automne 2002.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Logibec Groupe informatique Ltée : M. Gilles Laporte
    • McCarthy Tétrault à Québec : Me Marc Dorion

    - Février 2002 -

    Inscrivez-vous au « Rendez-vous Secteur Santé » de l'IPPP, le jeudi 14 mars prochain, de 7 h 30 à 10 h 30, au Club St James (1145 rue Union, Montréal).

    Quatre conférenciers nous feront part de leur expérience et de leur réflexion sur
    LES BALISES ESSENTIELLES AU DÉVELOPPEMENT DU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ DANS LE SECTEUR DE LA SANTÉ.

    Suivra ensuite une discussion par secteur d'activités pour voir dans quelle mesure les balises proposées par les conférenciers permettraient d'établir un partenariat dans leur secteur.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Association des ressources intermédiaires d'hébergement du Québec (A.R.I.H.Q.) : Mme Martine Castonguay
    • Conseillers en Gestion et Informatique CGI Inc. : M. Louis St-Hilaire
    • Dunton Rainville : Me Charles Caza
    • SITQ Immobilier : M. Jean-Louis Dubé
    • Ville de Montréal-Est : M. Denis Lapointe

    - Décembre 2001 -

    À INSCRIRE À VOTRE AGENDA

    l'Assemblée annuelle générale de l'Institut se tiendra le jeudi 21 février à 16 h 30 au Club St James.
    Nous aurons un invité spécial, soit monsieur Jacques Huot, vice-président, Public-Private Partnerships, Ontario SuperBuild Corporation, qui fera une brève allocution et qui sera suivie d'une période d'échange sur le rôle du Ontario SuperBuild Fund et l'avancement des partenariats public-privé en Ontario.

    Andrée Poirier
    Secrétariat de l'Institut pour le partenariat public-privé
    Téléphone : (514) 937-2040 - Télécopieur : (514) 937-6529


    - Septembre 2001 -

    En compagnie du vice-président, M. Serge Robillard, le président a rencontré, fin juin, les membres du Conseil fédéral du Québec, une instance qui regroupe les responsables administratifs des divers organismes et ministères fédéraux au Québec. Pour mémoire, Travaux publics et Services gouvernementaux-Canada, Industrie-Canada et Transport-Canada sont membres de l'IPPP. La plus-value d'un PPP, les perspectives à court et moyen termes de même que les freins actuels ont été évoqués à cette occasion.

    Lors de sa séance du 28 août dernier, le conseil d'administration a accepté plusieurs nouveaux membres et s'est attardé sur la programmation d'automne, et plus particulièrement sur le programme de séjour de la délégation de l'Institut de la gestion déléguée, attendue ici à la fin d'octobre 2001. De nombreuses rencontres et séances de travail sont prévus pour la circonstance. Ce sera l'occasion de prendre connaissance de l'évolution plus récente de la gestion déléguée en France et de voir l'importance que revêt la maîtrise des services publics pour le succès du PPP. Les membres seront informés du programme et des opportunités de rencontres dans les semaines qui viennent.

    Le conseil a également été saisi du projet de mise au point de brochures illustrant des expériences réussies de PPP dans certains secteurs. Une première session de travail aura lieu à la mi-septembre à ce sujet. C'est notre trésorière, Mme Johanne Mullen, qui représentera l'Institut à une rencontre du comité infrastructures de l'AQTR, le 25 septembre prochain à Drummondville. Le 2e Annual Public-Private Partnerships/ Private Finance Initiative Global Summit aura lieu à Dublin du 10 au 12 octobre 2001; il est possible qu'un dirigeant de l'Institut puisse y participer. Le Partenaire en fera état lors d'un prochain numéro.

    Bienvenue aux nouveaux membres de l'IPPP

    • Transports Canada : M. Sylvain Lessard, directeur régional
    • Sherbrooke/Cité des Rivières : M. Albert Painchaud, directeur général
    • Nation Telecom Inc. : M. Max Mahi, responsable du développement des affaires et des opérations
    • Regroupement des partenaires du gouvernement en technologie de l'information (RPGTI) : M. Patrick O'Hara, secrétaire général
    • Ville de Saint-Léonard : M. Claude Martineau, directeur, Service du développement communautaire
    • Leaders & Opinions : M. Nicolas Carboni, directeur général
    • IBM Canada Ltée : M. Marc Rochette, directeur exécutif, Secteur santé et affaires gouvernementales
    • Communauté urbaine de Montréal : M. Jacques-Errol Guérin, directeur, Service de la mise en valeur du territoire
    • Construction DJL Inc. : M. Jean-Paul Dupré, président
    • CBEC - Réseau : M. Clément Bergeron, consultant en gestion
    • Roche Ltée - Groupe-conseil : M. Jean Beaudoin, vice-président
    • Les Entreprises Aquasplash inc. : M. Denis Caissy, président-directeur général